Article 20 — Code de la navigation et des transports sur les voies navigables

L’Etat-major comprend les Sous-Chefferies ci-après : * la Sous-Chefferie chargée des Opérations ; * la Sous-Chefferie chargée de la Logistique ; * la Sous-Chefferie chargée de l’Administration ; * la Sous-Chefferie chargée des Etudes Générales et des Relations Extérieures ; * la Sous-Chefferie chargée du Contrôle Opérationnel des Armées et Services ; * le Centre Interarmées de Doctrines ; * la Sous-Chefferie chargée du Renseignement Militaire.

Loi de 2017 (JO n°2017-32) · source officielle